Publié le 6 septembre 2019 – Mis à jour le 13 novembre 2019

Les enseignants mais aussi les étudiants sont producteurs de contenus. Le guide rédigé par l’équipe Learn’in Auvergne CAP2025 (conseillée par la Direction des Affaires Juridiques et Institutionnelles (DAJI) et de la Direction de la Recherche et de la Valorisation (DRV) de l’UCA) s’adresse aux enseignants et les invite à être attentifs aux questions que pose le droit de la propriété intellectuelle des étudiants.

L’originalité de ce guide est de mettre l’accent sur les productions des étudiants. Au-delà des travaux académiques (mémoires, thèses, etc.), ce guide permet de répondre aux questions qui se posent par exemple lors de la production de vidéos pédagogiques par les étudiants, de rédaction par les apprenants d’un livre blanc ou de code pour développer une application, etc.

Ce guide permet à l'équipe LIA de partager l'expérience développée au contact des équipes-projets en :

  • présentant ce que sont les droits d'auteur et la propriété intellectuelle des étudiants
  • illustrant différents cas avec des exemples concrets correspondant à une réalité aussi bien locale que nationale
  • fournissant des trames de documents, validés par nos services juridiques, et adaptables à différents contextes
Thèmes abordés dans ce guide :
  • Diffusion en ligne de vidéos produites par des étudiants
  • Utilisation de productions étudiantes pour une exploitation non commerciale et commerciale
  • Productions des étudiants dans le cadre des stages
  • La possibilité de faire créer sous licence creative commons

Vous trouverez toutes ces ressources sur le site web Learn'in Auvergne où vous pourrez également découvrir les projets accompagnés.


Toute l'équipe reste à votre disposition pour répondre à vos questions : learninauvergne.cap2025@uca.fr


Retrouvez toutes les informations sur le programme Learn'in Auvergne et les appels à projets 2018-2019 en cliquant sur les logos ci-dessous :